TELMA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 92217903100021

• Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail et à l'indemnisation complémentaire en cas de maladie ou d'accident du travail (T09525061829)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELMA

• Accord relatif aux astreintes (T09524060814)
  Début : 05/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELMA

• Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Économique et au dialogue en entreprise (T09524060617)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELMA

• Avenant de révision de l'accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail (T09524061485)
  Début : 16/04/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TELMA

• Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2024 (T09524061484)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TELMA

• Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail (T09524060813)
  Début : 05/04/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TELMA

• Procès-Verbal d'accord sur la NAO sur les salaires pour l'année 2023 (T09523006761)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise TELMA