Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise A G P 25/03/2019
accord portant attribution d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA RAILWAY 30/08/2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D’ACTIA Railway
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA RAILWAY 16/12/2024
Régime de garanties collectives obligatoires frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA RAILWAY 16/12/2024
Régime de garanties collectives obligatoires prévoyance cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA RAILWAY 21/02/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’ACTIA Railway
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA RAILWAY 20/11/2025
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 AU SEIN D'ACTIA RAILWAY
ACCORD

Accord d'entreprise AEG POWER SOLUTIONS 27/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AEG POWER SOLUTIONS 17/07/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFFICHAGE ET COMMUNICATION ELECTRONIQUE 08/06/2023
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRWELL INDUSTRIE 14/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRWELL INDUSTRIE 31/12/2025
RENOUVELLEMENT ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES TECHNOLOGIES 06/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 20/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE TRAVAIL ET VIE PRIVEE DU 14/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 31/08/2018
Accord d'Etablissement sur la prise de congé principal
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 31/08/2018
Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/03/2019
Accord relatif au crédit d'heure attribué à chaque CSE d'établissement de la Société ALSTOM Transport S.A. dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles (ASC)
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/03/2019
Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 04/02/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail du secteur Production et Essais
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 27/04/2021
Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise ANSALDO STS FRANCE 27/04/2018
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs et au temps de travail chez Ansaldo STS France pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS AMILLY 28/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS AMILLY 07/02/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS AMILLY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS AMILLY 03/09/2019
Accord relatif à la commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS AMILLY 02/03/2020
Négociation annuelle 2020 : accord salarial de la société Aperam Alloys Amilly
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS AMILLY 16/11/2020
Accord portant sur l'indemnisation de l'activité partielle en novembre et décembre 2020 pour les non cadres
ACCORD