Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 25/07/2025
Accord en faveur de l’emploi et du maintien dans l’emploi des salariés en situation de handicap - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 03/03/2026
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) au sein de la société Chubb France 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COMATEL SERVICE 15/09/2025
PLAN ACTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SIGNAUX 08/11/2024
Accord portant sur les astreintes téléphoniques réalisées dans le cadre du projet LGV+PARIS-LYON
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SIGNAUX 24/04/2025
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée pour la société Compagnie des Signaux (CSEE), pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2I 18/06/2021
Un Accord relatilf aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2I 29/09/2021
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA) AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CORDON DS2I 23/02/2022
Un Avenant à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps initialement conclu le 17 octobre 2005 (+ reprise dans l'article 2 de l'accord de substitution du 20 décembre 2016)
AVENANT

Accord d'entreprise COTHERM 24/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COUBLANC STORES 20/06/2024
Avenant n°3 à l'accord sur la durée du travail et l'organisation du travail au sein de la société MSB
AVENANT

Accord d'entreprise CTF FRANCE 22/10/2020
accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CTF FRANCE 22/10/2020
accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de prévoyance collective non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CTF FRANCE 22/10/2020
accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de prévoyance cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CTF FRANCE 22/10/2020
accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CTF FRANCE 26/07/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise DBT-CEV 04/09/2019
accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DBT-CEV 11/10/2022
PROCES VERBAL D ACCORD LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORIE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DOMIS SA 27/11/2019
avenant de révision de l'accord temps de travail ( pour la partie compte épargne temps)
AVENANT

Accord d'entreprise ECA EN 03/04/2018
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECM GREENTECH 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECM GREENTECH 19/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECM GREENTECH 28/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECM GREENTECH 29/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECM GREENTECH 20/05/2023
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECM GREENTECH 20/05/2023
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS ANNUELS
ACCORD