Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise KYOCERA AVX COMPONENTS (SAINT-APOLLINAIRE) 22/02/2024
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA AVX COMPONENTS (SAINT-APOLLINAIRE) 18/12/2024
Accord instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LA BARRIERE AUTOMATIQUE 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LA BARRIERE AUTOMATIQUE 27/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA BARRIERE AUTOMATIQUE 19/01/2023
Accord prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 15/11/2019
Protocole d'Accord Pré-électoral (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 08/04/2020
ACCORD - REGIME DEROGATOIRE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 22/02/2021
MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN EQUIPE 2X8
ACCORD

Accord d'entreprise LACME SAS 15/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LACROIX 18/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LEONI CIA CABLE SYSTEMS 27/08/2020
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LEONI CIA CABLE SYSTEMS 21/04/2021
Avenant N°1 à l’accord Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle de Longue Durée pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du Décret N°2020-926 du 28 juillet 2020)
AVENANT

Accord d'entreprise LEONI CIA CABLE SYSTEMS 28/09/2021
Accord entreprise relatif aux entretiens prefessionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 04/12/2017
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 29/05/2018
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 22/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DON DE JOURS DE CONGES AU BENEFICE D'UN SALARIE AYANT UN CONJOINT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 25/06/2018
protocole d'accord pré électoral pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 14/12/2018
protocole d'accord à l'issue des négociations salariales annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 21/12/2021
Protocole d'accord à l'issue des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 07/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance de week-end MERSEN France Amiens SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 22/12/2022
PROTOCOLE D ACCORD A L ISSUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE AMIENS SAS 09/05/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance de week end MERSEN France Amiens SAS
AVENANT

Accord d'entreprise lacroix city carros 27/07/2023
Avenant portant révision de l'accord du 01/06/2001 sur l' "aménagement et réduction du temps de travail Site de Vern sur seiche et agences édition5 applicable au 01/06/2001"
AVENANT