Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 12/12/2023
ACCORD RELATIF A L’APPLICATION DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 POUR LES SALARIES CADRES POSITIONNES SUR DES EMPLOIS NON-CADRES AU 1ER JANVIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 07/12/2023
Accord relatif au Régime Collectif et Obligatoire de Prévoyance "Invalidité, Incapacité, Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 07/12/2023
Accord relatif au Régime Collectif et Obligatoire de Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 29/05/2024
Accord relatif à la mise en place d'un congé pour hospitalisation du conjoint légal, d'un ascendant direct ou d'un descendant direct
ACCORD

Accord d'entreprise INTELLIGENT ELECTRONIC SYSTEMS 26/06/2025
Accord sur la politique de rémunération 26062027
ACCORD

Accord d'entreprise INTELLIGENT ELECTRONIC SYSTEMS 20/10/2025
Accord sur l'Organisation de la Durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA AVX COMPONENTS (SAINT-APOLLINAIRE) 06/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA AVX COMPONENTS (SAINT-APOLLINAIRE) 22/02/2024
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA AVX COMPONENTS (SAINT-APOLLINAIRE) 18/12/2024
Accord instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LA BARRIERE AUTOMATIQUE 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LA BARRIERE AUTOMATIQUE 27/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA BARRIERE AUTOMATIQUE 19/01/2023
Accord prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 15/11/2019
Protocole d'Accord Pré-électoral (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 08/04/2020
ACCORD - REGIME DEROGATOIRE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LACME 22/02/2021
MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN EQUIPE 2X8
ACCORD

Accord d'entreprise LACME SAS 15/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LACROIX 18/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LEONI CIA CABLE SYSTEMS 27/08/2020
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LEONI CIA CABLE SYSTEMS 21/04/2021
Avenant N°1 à l’accord Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle de Longue Durée pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du Décret N°2020-926 du 28 juillet 2020)
AVENANT

Accord d'entreprise LEONI CIA CABLE SYSTEMS 28/09/2021
Accord entreprise relatif aux entretiens prefessionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 04/12/2017
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 29/05/2018
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise MERCURA 23/07/2026
Accord conclu avec le CSE relatif au cadre de mise en place de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise lacroix city carros 27/07/2023
Avenant portant révision de l'accord du 01/06/2001 sur l' "aménagement et réduction du temps de travail Site de Vern sur seiche et agences édition5 applicable au 01/06/2001"
AVENANT