Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 28/01/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 30/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 26/01/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 30/01/2025
Accord relatif à la négociation obligatoire dans l'entreprise au titre de l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 20/10/2025
Avenant n°5 au protocole d’accord sur l’ARTT du 30/05/2000 .
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 28/01/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLI RELIEF ENSEIGNES 06/01/2025
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PUISSANCE + 11/05/2023
Accord relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise REINHAUSEN FRANCE 17/04/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REINHAUSEN FRANCE 05/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING INDUSTRIAL NANCY 31/05/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING INDUSTRIAL NANCY 15/02/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING INDUSTRIAL NANCY 31/05/2021
Un accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING INDUSTRIAL NANCY 28/02/2022
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING INDUSTRIAL NANCY 03/05/2022
Un accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING INDUSTRIAL NANCY 17/10/2022
Un accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING PERMALI COMPOSITES 21/03/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING PERMALI COMPOSITES 01/04/2019
Un Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHLING PERMALI COMPOSITES 25/02/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 27/09/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX ASTREINTES ET PERMANENCES / INTERVANTIONS PLANIFIEES DU SIEGE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 13/03/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 12/04/2018
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 15/05/2018
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 07/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de Safran Electrical & Power
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 05/07/2018
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE dans les établissements de la société Safran Electrical & Power
ACCORD