Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise HEXAGONE MANUFACTURE 19/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES DU 19/10/2018
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 21/02/2019
Accord relatif à la répartition des cotisations de retraite complémentaire de la tranche T2
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 07/06/2019
Accord relatif aux salaires effectifs, au temps de travail et à la valeur ajoutée chez Hitachi Rail STS France pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 02/12/2019
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers chez Hitachi Rail STS France
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 02/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et sur la qualité de vie au travail 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 07/07/2020
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat applicable à l'établissement des Ulis
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 12/06/2020
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs, au temps de travail et à la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 27/10/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail alterné à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 31/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités de traitement des missions sur chantiers des essayeurs affectés au projet LGV+PL (Paris-Lyon)
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 03/05/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jour(s) de repos aux salariés parents d'un enfant atteint d'une maladie grave, d'un handicap ou victime d'un accident d'une particulière gravité
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 21/06/2022
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs, au temps de travail et à la valeur ajoutée chez Hitachi Rail STS France
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 05/12/2022
Accord relatif au télétravail alterné à domicile chez Hitachi Rail STS France
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 21/12/2022
Accord relatif au régime collectif et obligatoire Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 17/02/2023
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, sur la qualité de vie et les conditions de travail chez Hitachi Rail STS France
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 29/03/2023
Accord pour la mise en place du vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 21/12/2022
Accord relatif au régime collectif et obligatoire Prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 28/06/2023
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée chez Hitachi Rail STS France pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 15/09/2023
Accord relatif à la mise en place d'une Commission Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 12/12/2023
ACCORD RELATIF A L’APPLICATION DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 POUR LES SALARIES CADRES POSITIONNES SUR DES EMPLOIS NON-CADRES AU 1ER JANVIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 07/12/2023
Accord relatif au Régime Collectif et Obligatoire de Prévoyance "Invalidité, Incapacité, Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 07/12/2023
Accord relatif au Régime Collectif et Obligatoire de Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL STS FRANCE 29/05/2024
Accord relatif à la mise en place d'un congé pour hospitalisation du conjoint légal, d'un ascendant direct ou d'un descendant direct
ACCORD

Accord d'entreprise INTELLIGENT ELECTRONIC SYSTEMS 26/06/2025
Accord sur la politique de rémunération 26062027
ACCORD

Accord d'entreprise INTELLIGENT ELECTRONIC SYSTEMS 20/10/2025
Accord sur l'Organisation de la Durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KYOCERA AVX COMPONENTS (SAINT-APOLLINAIRE) 06/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD