TEXTILOT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30142062600030

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise signé le 30/12/2015 sur la mise en place d'un régime complémentaire prévoyance Décès, invalidité, incapacité de travail au bénéfice du personnel TEXTILOT SAS (T05824060281)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (T05823001191)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• ACCORD D'ADAPTATION (T05822001047)
  Début : 13/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord relatif au périmètre des élections professionnelles 2023 (T05823001189)
  Début : 30/06/2023 Fin : 09/10/2027
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025 TEXTILOT SAS (T05825060360)
  Début : 07/03/2025 Fin : 06/03/2026
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord relatif à une prime de partage de la valeur TEXTILOT SAS (T05826060583)
  Début : 02/02/2026 Fin : 26/02/2026
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord sur l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail 2022/205 (T05822001046)
  Début : 14/10/0202 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée 2024 TEXTILOT SAS (T05824060114)
  Début : 16/02/2024 Fin : 15/02/2025
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 TEXTILOT SA (T05822001049)
  Début : 16/12/2022 Fin : 15/12/2023
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS TEXTILOT SAS (T05823001192)
  Début : 01/07/2023 Fin : 09/10/2023
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de TEXTILOT SA (T05821000654)
  Début : 14/04/2021 Fin : 23/09/2023
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur TEXTILOT SA (T05822001050)
  Début : 16/12/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• ACCORD SUR LE REGIME D'ASTREINTE (T05822000845)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T05821000652)
  Début : 19/03/2021 Fin : 19/03/2022
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T05821000734)
  Début : 27/07/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise TEXTILOT

• ACCORD SUR LE DISPOSITIF D'ASTREINTE (T05821000653)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T05820000402)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T05821000733)
  Début : 27/07/2021 Fin : 01/08/2021
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• ACCORD SUR LE DISPOSITIF D'ASTREINTE (T05820000403)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord triennal sur l'éaglité professionelle entre les femmes et les hommes (T05818000111)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FOCNTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE TEXTILOT SA (T05819000338)
  Début : 14/11/2019 Fin : 13/11/2020
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• Avenant de révision de l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de TEXTILOT (T05820000465)
  Début : 17/06/2020 Fin : 31/10/2020
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T05819000310)
  Début : 16/08/2019 Fin : 07/10/2019
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• Accord salarial et sur la durée et l'organisation du temps de travail 2018 (T05818000110)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/02/2019
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 TEXTILOT SA (T05822000844)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/0023
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