TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83346091800026

• Un Accord instituant un Compte Epargne Temps (T09423060169)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Un Accord relatif à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail (T09423011591)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Un Accord relatifs aux Mesures d’Accompagnement des Salariés déménageant depuis le Site de Portet-sur-Garonne vers le Site du Campus Tolosa (T09423060332)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/10/2026
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Un Accord concernant les Mesures d’Accompagnement des Salariés TOTEM FRANCE Déménageant depuis le Site de Marseille Réattu vers le Site de Marseille Saint-Mauront (T09423060324)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/10/2026
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025 portant sur la Rémunération et notamment sur les Salaires Effectifs (T09425063348)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Accord salarial 2024 TOTEM France - NAO 2024 (T09424061222)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Un Accord portant sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de TOTEM France (T09423060360)
  Début : 14/11/2023 Fin : 13/11/2024
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

• Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2023 (T09423011159)
  Début : 06/02/2023 Fin : 28/02/2023
  Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)