Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRA 20/07/2023
Un Avenant de révision à l'accord d'unité économique et sociale sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRASTRUCTURE EXPLOITATION 13/10/2022
Un Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'UES FTTH
ACCORD

Accord d'entreprise ANGELINKS 10/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 31/10/2018
Accord d'entreprise sur le budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 10/04/2019
Accord d'entreprise sur le budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 29/08/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 17/07/2020
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 21/09/2020
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PAR LES SALARIES EXERCANT DES RESPONSABILITES SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 27/10/2020
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle pour le pour le pouvoire d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 08/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 15/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 : BLOC 2 – ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES MESURES VISANT A SUPPRIMER LES ECARTS DE SITUATIONS FEMME – HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 15/04/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIA 05/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL CHEZ ARTERIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIA 05/01/2023
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 01/10/2018
Avenant à l'accord sur le Compte Epargne Temps du 22/12/2000 modifié 15/10/2010 et 3/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 28/02/2018
Négociation AnuelleObligatoire 2018 (Accord Salarial)
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 09/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 28/03/2019
Avenant à l'Accord de substituion
AVENANT

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 27/02/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 15/11/2019
Accord Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 12/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 11/03/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 07/11/2022
Accord pour utilisation du vote électronique pour élections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 06/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION CSE 2023/2027
ACCORD