Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

LUMIERE

Accord d'entreprise LUMIERE 10/06/2025
ACCORD RELATIF A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LUMIERE 28/11/2025
Accord journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise LUMIERE 05/12/2025
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise LUMIERE 05/12/2025
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LUMIERE
ACCORD

Accord d'entreprise LUMIERE 09/02/2026
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

MARTINIQUE NUMERIQUE

Accord d'entreprise MARTINIQUE NUMERIQUE 11/07/2022
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

MEDIA PHONE COMMUNICATIONS MULTIMEDIAS

Accord d'entreprise MEDIA PHONE COMMUNICATIONS MULTIMEDIAS 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

NAPSIS

Accord d'entreprise NAPSIS 16/12/2025
Accord temps de travail
ACCORD

NETWORTH TELECOM

Accord d'entreprise NETWORTH TELECOM 16/01/2026
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail en forfait jours
ACCORD

NEXANS TELECOM SYSTEMS

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
Accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif aux blocs de négociation au sein de Nexans Telecom Systems
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
Accord d entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » de Nexans Telecom Systems relatif aux informations/consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF À LA GESTION DE L’EMPLOI ET DE COMPÉTENCES AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF À LA PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE GROS RISQUES, PETITS RISQUES ET OCIRP AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET À L’AMÉLIORATION CONTINUE DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 30/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA CONTRIBUTION PATRONALE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE NEXANS TELECOM SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS TELECOM SYSTEMS 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT D ADAPTATION FIXANT UN CADRE GENERAL AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEM
ACCORD

NOMOTECH

Accord d'entreprise NOMOTECH 23/03/2021
Accord de mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

NORDNET

Accord d'entreprise NORDNET 19/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NORDNET 26/09/2024
Accord Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDNET 22/04/2025
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

NTT EUROPE LTD

Accord d'entreprise NTT EUROPE LTD 25/03/2019
Accord d'entreprise du 25/03/2019 relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Nexans Telecom Systems

Accord d'entreprise Nexans Telecom Systems 30/07/2021
Accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif à la poursuite du Télétravail au sein de Nexans Telecom Systems
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas