Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

TOTEM FRANCE (AVENANT N°1 PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (AVENANT N°1 PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE 29/08/2025
AVENANT N°1 PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps) 02/10/2023
Un Accord instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

TOTEM FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 10/11/2023
Un Accord portant sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de TOTEM France
ACCORD

TOTEM FRANCE (Mesures Accompagnement Ddéménagement de Portet-sur-Garonne vers Campus Tolosa)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Mesures Accompagnement Ddéménagement de Portet-sur-Garonne vers Campus Tolosa) 31/10/2023
Un Accord relatifs aux Mesures d’Accompagnement des Salariés déménageant depuis le Site de Portet-sur-Garonne vers le Site du Campus Tolosa
ACCORD

TOTEM FRANCE (Mesures d'Accompagnement Déménagement de Site)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Mesures d'Accompagnement Déménagement de Site) 27/10/2023
Un Accord concernant les Mesures d’Accompagnement des Salariés TOTEM FRANCE Déménageant depuis le Site de Marseille Réattu vers le Site de Marseille Saint-Mauront
ACCORD

TOTEM FRANCE (NAO 2024)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (NAO 2024) 10/04/2024
Accord salarial 2024 TOTEM France - NAO 2024
ACCORD

TOTEM FRANCE (NAO 2025 - Accord)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (NAO 2025 - Accord) 30/04/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025 portant sur la Rémunération et notamment sur les Salaires Effectifs
ACCORD

TOTEM FRANCE (PPV 2023)

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (PPV 2023) 06/02/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

TOTEM GROUP

Accord d'entreprise TOTEM GROUP 11/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES AU SEIN DE TOTEM GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM GROUP 03/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE TOTEM GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM GROUP 25/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM GROUP 14/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET NOTAMMENT LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2025 - TOTEM Group -
ACCORD

TRAX

Accord d'entreprise TRAX 20/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRAX 20/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE-TEMPS DANS L'ENTREPRISE TRAX
ACCORD

Accord d'entreprise TRAX 20/09/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE, A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TRAX
ACCORD

Accord d'entreprise TRAX 30/07/2024
ACCORD 2024 TRAX SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

TRINAPS

Accord d'entreprise TRINAPS 18/12/2025
accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement du temps de travail et les congés payés
ACCORD

UBICITE

Accord d'entreprise UBICITE 30/01/2026
Accord portant sur le temps de travail
ACCORD

UNYC

Accord d'entreprise UNYC 22/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

UNYC.

Accord d'entreprise UNYC. 18/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

VERIZON FRANCE

Accord d'entreprise VERIZON FRANCE 29/09/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VERIZON FRANCE 04/07/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE VERIZON FRANCE
ACCORD

VIENNE NUMERIQUE

Accord d'entreprise VIENNE NUMERIQUE 27/05/2024
Accord collectif charte de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE NUMERIQUE 10/07/2025
Accord collectif d'entreprise sur les avantages sociaux VIENNE NUMERIQUE
ACCORD

WESTLINK

Accord d'entreprise WESTLINK 18/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas