Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise ORANGE 17/12/2021
ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 03/04/2024
Accord sur les modalités d’accompagnement RH au titre des Jeux Olympiques de Paris 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 10/07/2024
Accord portant sur les négociations obligatoires au sein du Groupe Orange en France
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 06/12/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du régime collectif de prévoyance complémentaire « décès-incapacité-invalidité » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public d’Orange SA du 8 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE 17/12/2024
Avenant à l’accord Plan de mobilité domicile – travail du 10 mai 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE 23/01/2025
Accord local sur les activités et l'emploi à la Direction Régionale Renforcée de Corse pour la période 2025 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 12/03/2025
Accord salarial 2025 Orange SA
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 11/03/2025
AVENANT N°1 à L’ACCORD SUR LES MODALITES D’ORGANISATION DES INTERVENTIONS PROGRAMMEES EN HNO AU SEIN DE CUSTOMER SERVICES & OPERATIONS DU 24 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE 10/02/2025
Accord portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein du Groupe Orange en France 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 24/03/2025
Accord pour l’emploi et l’insertion des personnes en situation de handicap 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 16/07/2025
Avenant n°14 à l’accord-cadre du 27 février 2001 instituant les garanties collectives « décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le Groupe Orange
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE 16/07/2025
Avenant n°5 à l’accord collectif frais de santé et prévoyance Orange SA du 31 mai 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE 10/12/2025
Accord portant sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes l'équilibre vie privée vie professionnelle et la lutte contre les discriminations 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 27/11/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DE L’EQUIPE DES CORRESPONDANTS COMMERCIAUX DE LA DIRECTION DE LA COMMERCIALISATION DE LA DIRECTION CLIENTS DE LA DO MP IDF
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 13/03/2026
Accord salarial 2026 Orange SA
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SA 11/09/2017
ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP P°OUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ORANGE 2017 - ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE LA DIRECTION DES INFRASTRUCTURES anciennement dénommé Direction de l'Exp
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE (ADNC) 13/05/2019
L'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PLAN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ADNC DES SALARIES DES BOUTIQUES DE DREUX, BAYEUX ET FECAMP
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE (Accord local sur l'accompagnement des salariés concernés par le projet SIG HNO 20/10/2021
Accord local portant sur l'accompagnement des salariés concernés par le projet SIG HNO
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE (SCE) 15/12/2017
Un accord portant attribution de moyens conventionnels au sein des CHSCT OAB, Arcueil, Bagnolet, Bordeaux, Cesson/Lannion, Défense, Lanester/Pays de Loire, Lyon, Orange Stadium et Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE (établissement WHOLESALE ET INTERNATIONAL NETWORK) 03/03/2021
ACCORD D’ETABLISSEMENT W&IN SUR LES MODALITES DE TRANSFERT CONVENTIONNEL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES CONCERNES DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT DE L’ACTIVITE DE RIP DE W&IN A ORANGE CONCESSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - UI Bretagne 13/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 ; Etablissement secondaire de UI Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - Agence distribution Ouest 13/09/2017
un accord de détermination des établissements DP pour les élections 2017
ACCORD