Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - Unité de Facturation et de Recouvrement 14/05/2018
Un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de l'UFR impactés par l'arrêt de l'activité du Site de Clermont-Ferrand
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE AEOA 11/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS D.P POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 24/06/2022
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES D’ORANGE CONCESSIONS CONCERNES PAR LE DEMENAGEMENT SUR LE SITE ALLERAY 1
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 20/06/2022
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET LES MOYENS DU CSE D’ORANGE CONCESSIONS ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 29/06/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ORANGE CONCESSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 12/09/2022
Accord salarial 2022 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 10/10/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 24/02/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 10 OCTOBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 04/07/2023
Accord salarial 2023 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 28/05/2024
Accord salarial 2024 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 27/05/2025
Accord salarial 2025 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CSE IDF 12/09/2017
Accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire du Centre Services Entreprise Ile-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE DIRECTION REGIONALE DE CORSE 03/10/2017
ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE DIRECTION REGIONALE DE CORSE 03/10/2017
ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE IMTW 05/07/2018
Protocole d’avenant de révision à l’accord du 27 octobre 2016 portant sur la création d’une instance de coordination inter-CHSCT dans le cadre du projet C3
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE SA (Astreintes) 03/08/2023
Un Accord relatif aux Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SA (Domaine Supervision Clients et Salariés dans Direction DTSI/Vision360) 25/09/2023
Un Accord Local relatif à l’Accompagnement dans le Cadre de la Mise En Œuvre du Projet d’Evolution du Domaine Supervision Clients et Salariés au sein de la Direction DTSI / Vision 360
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SA (Transfert d'Activité) 29/08/2023
Un Accord Local relatif à l'Accompagnement du Projet de Transfert d’une Partie des Activités de Production et Maintenance du Cœur de Réseau Mobile vers Network Shared Services Operations
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SA - Etablissement secondaire Direction des Réseaux 25/05/2018
Accord local portant sur l’accompagnement des femmes et des hommes concerné-e-s par l’évolution, au 1er janvier 2018, de l’organisation des activités de supervision des réseaux ADSL-FTTH et
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SCE 07/03/2022
Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés Orange S.A. concernés par le projet de transfert vers Orange Cyberdéfense France de l’activité de sécurité managée de CSO/ESC et de transfert conventionnel des salariés Orange S.A. affectés à ce
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SCO 13/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS D.P POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SERVICES COMMUNICATIONS ENTREPRISES (SCE) 10/11/2022
Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés SCE affectés sur le site de Bobillot concernés par le déménagement vers le site Orange Village à Arcueil
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE SERVICES DE COMMUNICATION ENTREPRISES (SCE) 09/11/2017
un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de la DGC sur le site de Marignane
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE UES (Indemnisation Arrêt Titres-Restaurant) 31/10/2023
un Accord portant sur les Modalités d’Indemnisation des Salariés dans le cadre de l’Arrêt du Versement de certains Titres-Restaurant
ACCORD