Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

ORANGE - UI Bretagne

Accord d'entreprise ORANGE - UI Bretagne 13/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 ; Etablissement secondaire de UI Bretagne
ACCORD

ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE - AGENCE ENTREPRISES GRAND EST 06/09/2017
accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire de : Agence Entreprises Grand Est
ACCORD

ORANGE - Agence distribution Ouest

Accord d'entreprise ORANGE - Agence distribution Ouest 13/09/2017
un accord de détermination des établissements DP pour les élections 2017
ACCORD

ORANGE - Unité de Facturation et de Recouvrement

Accord d'entreprise ORANGE - Unité de Facturation et de Recouvrement 14/05/2018
Un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de l'UFR impactés par l'arrêt de l'activité du Site de Clermont-Ferrand
ACCORD

ORANGE AEOA

Accord d'entreprise ORANGE AEOA 11/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS D.P POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2017
ACCORD

ORANGE CONCESSIONS

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 24/06/2022
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES D’ORANGE CONCESSIONS CONCERNES PAR LE DEMENAGEMENT SUR LE SITE ALLERAY 1
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 20/06/2022
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET LES MOYENS DU CSE D’ORANGE CONCESSIONS ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 29/06/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ORANGE CONCESSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 12/09/2022
Accord salarial 2022 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 10/10/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 24/02/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 10 OCTOBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 04/07/2023
Accord salarial 2023 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 28/05/2024
Accord salarial 2024 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 27/05/2025
Accord salarial 2025 Orange Concessions
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE CONCESSIONS 21/04/2026
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ORANGE CSE IDF

Accord d'entreprise ORANGE CSE IDF 12/09/2017
Accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 Etablissement secondaire du Centre Services Entreprise Ile-de-France
ACCORD

ORANGE DIRECTION REGIONALE DE CORSE

Accord d'entreprise ORANGE DIRECTION REGIONALE DE CORSE 03/10/2017
ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE DIRECTION REGIONALE DE CORSE 03/10/2017
ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP
ACCORD

ORANGE IMTW

Accord d'entreprise ORANGE IMTW 05/07/2018
Protocole d’avenant de révision à l’accord du 27 octobre 2016 portant sur la création d’une instance de coordination inter-CHSCT dans le cadre du projet C3
AVENANT

ORANGE SA (Astreintes)

Accord d'entreprise ORANGE SA (Astreintes) 03/08/2023
Un Accord relatif aux Astreintes
ACCORD

ORANGE SA (Domaine Supervision Clients et Salariés dans Direction DTSI/Vision360)

Accord d'entreprise ORANGE SA (Domaine Supervision Clients et Salariés dans Direction DTSI/Vision360) 25/09/2023
Un Accord Local relatif à l’Accompagnement dans le Cadre de la Mise En Œuvre du Projet d’Evolution du Domaine Supervision Clients et Salariés au sein de la Direction DTSI / Vision 360
ACCORD

ORANGE SA (Transfert d'Activité)

Accord d'entreprise ORANGE SA (Transfert d'Activité) 29/08/2023
Un Accord Local relatif à l'Accompagnement du Projet de Transfert d’une Partie des Activités de Production et Maintenance du Cœur de Réseau Mobile vers Network Shared Services Operations
ACCORD

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