Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise TERRALPHA 23/06/2025
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 28/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 24/04/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TISSEO SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 07/05/2021
Accord de négociation annuelle 2021, Rémunération, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 25/11/2021
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 17/03/2022
Accord de Négociation annuelle 2022 Rémunération, Temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 12/07/2022
ACCORD D’ADAPTATION conclu au sein des sociétés AMPLITEL & TISSEO SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 04/04/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 07/03/2024
Accord de négociation annuelle 2024 rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 16/09/2024
Accord sur le travail de nuit occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 06/12/2024
Accord GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 10/01/2025
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 04/02/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 26/09/2025
Accord sur le travail occasionnel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise TISSEO SERVICES 22/12/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE 21/04/2023
Un Accord relatif à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (AVENANT N°1 PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE 29/08/2025
AVENANT N°1 PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Compte Epargne Temps) 02/10/2023
Un Accord instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 10/11/2023
Un Accord portant sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de TOTEM France
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Mesures Accompagnement Ddéménagement de Portet-sur-Garonne vers Campus Tolosa) 31/10/2023
Un Accord relatifs aux Mesures d’Accompagnement des Salariés déménageant depuis le Site de Portet-sur-Garonne vers le Site du Campus Tolosa
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (Mesures d'Accompagnement Déménagement de Site) 27/10/2023
Un Accord concernant les Mesures d’Accompagnement des Salariés TOTEM FRANCE Déménageant depuis le Site de Marseille Réattu vers le Site de Marseille Saint-Mauront
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (NAO 2024) 10/04/2024
Accord salarial 2024 TOTEM France - NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (NAO 2025 - Accord) 30/04/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025 portant sur la Rémunération et notamment sur les Salaires Effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM FRANCE (PPV 2023) 06/02/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOTEM GROUP 11/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES AU SEIN DE TOTEM GROUP
ACCORD