Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise ROSACE 22/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise conclu le 1er mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ROSACE 24/06/2026
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA 05/12/2023
Avenant_Accord_relatif_à_la_représentation_du_personnel_et_à_l_exercice_du_droit_syndical
AVENANT

Accord d'entreprise SEINE ET YVELINES NUMERIQUE 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE ET YVELINES NUMERIQUE 21/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE ENCADRANT LE RECOURS AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT SEINE ET YVELINES NUMERIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SERINYA FIBRE 03/12/2024
ACCORD DE CONSTITUTION D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise SERINYA TELECOM 18/11/2024
Accord de Constitution d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVEURCOM 25/03/2019
Accord de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SEWAN 01/02/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESIONNELS (GEPP) AU SEIN DE LA SOCIETE SEWAN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEWAN 08/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SEWAN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEWAN 25/10/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE SEWAN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEWAN 08/01/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE SEWAN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SFR FIBRE SAS 07/12/2018
ACCORD SUR LE PLAN DE REMUNERATION VARIABLE POUR 2019 DES CHARGES D’AFFAIRES COLLECTIFS ET DES INGENIEURS COMMERCIAUX COLLECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS 30 GSE 06/03/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SOLUTIONS 30 GSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST 08/09/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du dispositif APLD au sein l'entreprise Solutions30 Sud-Est
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST 18/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE L UES TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise STELLA TELECOM 31/03/2020
Mesure d'urgence en matière de congés payés dans la cadre de la crise épidémiologique COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STELLA TELECOM 15/04/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STELOGY 26/07/2024
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STELOGY 26/07/2024
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STELOGY 26/07/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise STELOGY 26/07/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYBORD 06/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE Changement de Convention Collective Nationale
ACCORD

Accord d'entreprise SYBORD 16/03/2026
AVENANT N°1 Révision de l'accord d'entreprise relatif au changement de Convention Collective
AVENANT

Accord d'entreprise SYNELYANS 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD