Accords d'entreprise : Télécommunications filaires
ORANGE SA - Etablissement secondaire Direction des Réseaux
Accord d'entreprise ORANGE SA - Etablissement secondaire Direction des Réseaux 25/05/2018
Accord local portant sur l’accompagnement des femmes et des hommes concerné-e-s par l’évolution, au 1er janvier 2018, de l’organisation des activités de supervision des réseaux ADSL-FTTH et
ACCORD
ORANGE SCE
Accord d'entreprise ORANGE SCE 07/03/2022
Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés Orange S.A. concernés par le projet de transfert vers Orange Cyberdéfense France de l’activité de sécurité managée de CSO/ESC et de transfert conventionnel des salariés Orange S.A. affectés à ce
ACCORD
ORANGE SCO
Accord d'entreprise ORANGE SCO 13/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS D.P POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2017
ACCORD
ORANGE SERVICES COMMUNICATIONS ENTREPRISES (SCE)
Accord d'entreprise ORANGE SERVICES COMMUNICATIONS ENTREPRISES (SCE) 10/11/2022
Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés SCE affectés sur le site de Bobillot concernés par le déménagement vers le site Orange Village à Arcueil
ACCORD
ORANGE SERVICES DE COMMUNICATION ENTREPRISES (SCE)
Accord d'entreprise ORANGE SERVICES DE COMMUNICATION ENTREPRISES (SCE) 09/11/2017
un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de la DGC sur le site de Marignane
ACCORD
ORANGE UES (Indemnisation Arrêt Titres-Restaurant)
Accord d'entreprise ORANGE UES (Indemnisation Arrêt Titres-Restaurant) 31/10/2023
un Accord portant sur les Modalités d’Indemnisation des Salariés dans le cadre de l’Arrêt du Versement de certains Titres-Restaurant
ACCORD
ORANGE UNITE INTERVENTION ALPES
Accord d'entreprise ORANGE UNITE INTERVENTION ALPES 08/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
OUTREMER TELECOM
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 15/09/2017
ACCORD DE PRORPGATION DES MANDATS DES D.P. ET DES MEMBRES DU C.E.
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 15/09/2017
ACCORD DE PRORPGATION DES MANDATS DES D.P. ET DES MEMBRES DU C.E.
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 25/07/2018
accord sur les modalités des négociations obligatoires d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 25/09/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 02/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 15/10/2020
PV D'ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 03/09/2021
Accord Egalité Professionnelle Femmes/Hommes et QVT
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 07/10/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 09/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 07/10/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 05/04/2024
Accord d'entreprise portant sur la Cooptation
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 26/11/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 25/11/2024
Accord de gestion prévisionnelle des parcours professionnels au sein d'Outremer Telécom 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 26/11/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur la qualité de vie au travail au sein d'Outremer Télécom 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 30/06/2025
Accord sur le compte épargne temps au sein d'Outremer Télécom 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 06/11/2025
Négociation annuelle obligatoire procès-verbal d'accord
ACCORD
PYXYA
Accord d'entreprise PYXYA 25/02/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
ROSACE
Accord d'entreprise ROSACE 01/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INSTAURATION D'UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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