Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise ORANGE UNITE INTERVENTION ALPES 08/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 15/09/2017
ACCORD DE PRORPGATION DES MANDATS DES D.P. ET DES MEMBRES DU C.E.
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 15/09/2017
ACCORD DE PRORPGATION DES MANDATS DES D.P. ET DES MEMBRES DU C.E.
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 25/07/2018
accord sur les modalités des négociations obligatoires d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 25/09/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 02/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 15/10/2020
PV D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 03/09/2021
Accord Egalité Professionnelle Femmes/Hommes et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 07/10/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 09/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 07/10/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 05/04/2024
Accord d'entreprise portant sur la Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 26/11/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 25/11/2024
Accord de gestion prévisionnelle des parcours professionnels au sein d'Outremer Telécom 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 26/11/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur la qualité de vie au travail au sein d'Outremer Télécom 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 30/06/2025
Accord sur le compte épargne temps au sein d'Outremer Télécom 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 06/11/2025
Négociation annuelle obligatoire procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise PYXYA 25/02/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ROSACE 01/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INSTAURATION D'UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ROSACE 22/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise conclu le 1er mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SA 05/12/2023
Avenant_Accord_relatif_à_la_représentation_du_personnel_et_à_l_exercice_du_droit_syndical
AVENANT

Accord d'entreprise SEINE ET YVELINES NUMERIQUE 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE ET YVELINES NUMERIQUE 21/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE ENCADRANT LE RECOURS AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT SEINE ET YVELINES NUMERIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SERINYA FIBRE 03/12/2024
ACCORD DE CONSTITUTION D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise SERINYA TELECOM 18/11/2024
Accord de Constitution d'une UES
ACCORD