Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 28/02/2018
Négociation AnuelleObligatoire 2018 (Accord Salarial)
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 09/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 28/03/2019
Avenant à l'Accord de substituion
AVENANT

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 27/02/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 15/11/2019
Accord Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 12/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 11/03/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 07/11/2022
Accord pour utilisation du vote électronique pour élections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 06/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION CSE 2023/2027
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 06/12/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 28/12/2022
AVENANT A L’ACCORD DE GARANTIES PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS 19/11/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS IP 27/12/2023
FORFAIT ANNUEL EN JOURS SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ (NAO 2022) 11/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ (NAO 2023) 10/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ SAS 10/01/2023
Un Accord Collectif relatif au Recours au Vote Electronique lors des Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise BJT PARTNERS 28/10/2021
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BJT PARTNERS 15/04/2022
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES INFORMATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BJT PARTNERS 31/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise BJT PARTNERS 03/03/2025
prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE TELECOM 06/01/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOUDE INTERNET 15/06/2018
ACCORD SUR DECOMPTE CONGES PAYES ET RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BRIOUDE INTERNET 30/04/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 25/04/2025
Accord d'entreprise régissant l'organisation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 24/06/2025
Accord d'entreprise relatif au régime des astreintes
ACCORD