Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 22/09/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 12/12/2025
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVCT pour l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES 23/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait "Mobilités durables"
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 13/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 12/12/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 17/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 15/04/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 15/04/2020
Avenant à l'accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 10/05/2021
Protocole accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 10/05/2021
avenant à l'accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 28/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 18/09/2023
Vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 30/01/2024
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL + TELECOM 10/04/2024
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL+ TELECOM 16/08/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 15/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’OCTROI DE JOURS REPOS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 15/01/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 28/10/2020
Accord NAO SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 08/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 21/12/2020
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) CELESTE
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 21/12/2020
AVENANT N°1 Accord collectif sur l’octroi de jours de repos supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise CELESTE 15/04/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CELESTE 03/06/2021
AVENANT N°2 Accord collectif sur l’octroi de jours de repos supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise CELESTE 13/01/2022
ACCORD DE SUBSITUTION
ACCORD