Accords d'entreprise : Télécommunications filaires
CIRCET
Accord d'entreprise CIRCET 27/08/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des commissions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 27/05/2021
Avenant 6 à l'accord d'entreprise de substitution partielle de l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail de la société CIRCET de juin 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CIRCET 27/05/2021
avenant 6 à l'accord d'entreprise dit d'harmonisation des règles de vie de juin 200
AVENANT
Accord d'entreprise CIRCET 15/07/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 10/08/2022
PV D'ACCORD- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE CIRCET EN DATE DU 10 AOUT 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 16/01/2023
Accord de substitution et d'harmonisation sur les conditions de vie et d'emploi SCOPELEC/SETELEN - CIRCET
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 06/07/2023
Accord de substitution et d'harmonisation sur les conditions de vie et d'emploi GOBE
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 06/07/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION SUR LES CONDITIONS DE VIE ET D’EMPLOI SCOPELEC ENERGIES SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 28/12/2022
Accord collectif relatif à la Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 24/03/2023
Accord du 24 mars 2023 sur le nombre et le périmètre des établissements distincts préalable aux élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 07/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres du Comité Social et Economique de la Société CIRCET
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 05/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 21/03/2023
Accord négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société CIRCET
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 29/01/2024
Accord sur la mise en place et le fonctionnement des commissions du Comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 18/01/2024
Règlement intérieur du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 29/01/2024
Accord sur le recours à la visioconférence pour les réunions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 29/03/2024
Avenant n°1 au Règlement intérieur du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 04/11/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 07/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION SUR LES CONDITIONS DE VIE ET D’EMPLOI CB2E-CIRCET
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCET 15/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION SUR LES CONDITIONS DE VIE ET D’EMPLOI TRES60-CIRCET
ACCORD
CM'IN
Accord d'entreprise CM'IN 30/12/2020
Accord d'entreprise relatif au régime d'astreinte du personnel rattaché au développement des produits innovants
ACCORD
Accord d'entreprise CM'IN 13/04/2021
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps réservé aux salariés de CM'IN
ACCORD
COLT DATA CENTRE SERVICES FRANCE
Accord d'entreprise COLT DATA CENTRE SERVICES FRANCE 20/09/2024
Accord de substitution sur le Compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise COLT DATA CENTRE SERVICES FRANCE 19/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COMPLETEL SAS
Accord d'entreprise COMPLETEL SAS 14/06/2018
Avenant n°1 à l'accord de métohde et de calendrier sur la consultation du comité d'entreprise Completel sur les orientations stratégiques de la société Completel (article L. 2323-10 du code du
AVENANT
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