Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRA 20/07/2023
Un Avenant de révision à l'accord d'unité économique et sociale sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRA 19/06/2024
Un Accord relatif à la prolongation de l'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRA 13/11/2024
Un Avenant N°1 à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) iniitialement conclu le 19 septembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRA 11/12/2024
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'UES du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRA 03/09/2025
Un Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE INFRASTRUCTURE EXPLOITATION 13/10/2022
Un Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'UES FTTH
ACCORD

Accord d'entreprise ANGELINKS 10/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ANGELINKS 08/10/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARAMIS TELECOM 27/10/2025
Accord de révision à l'accord d'entreprise du 05/06/2019 Accord collectif portant sur les astreintes et le travail de nuit occasionnel
AVENANT

Accord d'entreprise ARELION FRANCE 04/09/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TEMPS DU TRAVAIL CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE TELIASONERA (DEVENUE ARELION)
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 31/10/2018
Accord d'entreprise sur le budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 10/04/2019
Accord d'entreprise sur le budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 29/08/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 17/07/2020
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 21/09/2020
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PAR LES SALARIES EXERCANT DES RESPONSABILITES SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 27/10/2020
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle pour le pour le pouvoire d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 08/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 15/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 : BLOC 2 – ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES MESURES VISANT A SUPPRIMER LES ECARTS DE SITUATIONS FEMME – HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANE.NETWORK 15/04/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIA 05/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL CHEZ ARTERIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIA 05/01/2023
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIA 17/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIA 23/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX DISPOSITIONS RELATIVES AUX ASTREINTES CHEZ ARTERIA
ACCORD

Accord d'entreprise AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SA 01/10/2018
Avenant à l'accord sur le Compte Epargne Temps du 22/12/2000 modifié 15/10/2010 et 3/11/2016
AVENANT