Accords d'entreprise : Télécommunications filaires

Accord d'entreprise COMPLETEL SAS 28/06/2018
Avenant n°2 à l'accord de méthode et de calendrier sur la consultation du comité d'entreprise Completel sur les orientations stratégiques de la société Completel (article L. 2323-10 du code du
AVENANT

Accord d'entreprise COMPLETEL SAS 28/05/2018
Accord de méthode et de calendrier sur la consultation du comité d'entreprise Completle sur les orientations stratégiques de la société Completel (article L. 2323-10 du code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise DESTINY FRANCE PARTENAIRES 12/12/2023
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION ORANGE NORMANDIE CENTRE 26/02/2018
ACCORD SUR LES PERIMETRES DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DTSI ORANGE 08/11/2023
Un Accord Local relatif à l'Accompagnement dans le Cadre du Projet IMDVS
ACCORD

Accord d'entreprise EASYNET 01/04/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE ,D HYGIENE ,DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFIBER FRANCE 14/08/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2025 EUROFIBER FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFIBER FRANCE 31/12/2025
PROCES-VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2025 EUROFIBER FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFIBER FRANCE 31/12/2025
accord sur le contingent des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPA GC 03/07/2023
Augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE OPTIQUE EUROPA 03/07/2023
Augmentation contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FLTE 01/06/2023
relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (Durée et aménagement du temps de travail, Rémunération, Conditions de travail, Classification des emplois 25/09/2025
accord de substitution consécutif à la mise en cause de la CCN SYNTEC au profit de la CCN DES TELECOMMUNICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (Généraliste - Avt Révision Accord Aménagement Temps de Travail 26.07.17) 30/10/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord du 26/07/2017 sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOLIATEAM (Généraliste - Substitution CCN - Accord) 21/11/2024
Un Accord de Substitution Consécutif à la Mise en Cause de la Convention Collective Nationale dite "Métallurgie" au profit de celle dite des "Télécommunications"
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (NAO 2024) 29/02/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM (PV Désaccord NAO 2026) 03/02/2026
Négociation annuelle Obligatoire 2026 - PV DESACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM CLOUD 18/07/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM OPERATEUR 28/05/2020
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM SAS (CCN Télécommunications) 27/02/2024
Accord de Substitution consécutif à la mise en cause de la Convention Collective Nationale dite Métallurgie au profit de la Convention Collective Nationale des Télécommunications
ACCORD

Accord d'entreprise FOLIATEAM SUD OUEST 29/02/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION CONSECUTIF A LA MISE EN CAUSE DE LA CCN DITE METALLURGIE AU PROFIT DE LA CCN DES TELECOMMUNICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FREE PRO 04/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GETRONICS FRANCE 23/10/2018
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GHCOM 27/10/2020
Accord collectif sur la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE TELECOMS DE L'OUEST 17/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD