TREMOIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58608021000055

• Accord sur la mise en place d'équipes de suppléance Production - Maintenance - Logistique (T59V25061013)
  Début : 25/06/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise TREMOIS

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T59V25060971)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise TREMOIS

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T59V24060397)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise TREMOIS

• Accord astreintes (T59V21001016)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TREMOIS

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T59V23002942)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise TREMOIS

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T59V22002155)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T59V22002091)
  Début : 10/05/2022 Fin : 15/02/2023
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE PRODUCTION MAINTENANCE LOGISTIQUE (T59V20000554)
  Début : 25/11/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T59V21001400)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2021 (T59V21001407)
  Début : 14/06/2021 Fin : 30/07/2021
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T59V19000344)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE ANNEE 2018 (T59L18000648)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS (A59V18002704)
  Début : 09/11/2017 Fin : 01/12/2018
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T59V19000284)
  Début : 19/03/0019 Fin : 19/03/0022
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