TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58450229800022

• Accord Plan de Déplacement Entreprise et Forfait Mobilités Durables (T04225061850)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord Frais de Santé pour le personnel Cadres (T04225061778)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’accord Télétravail du 8 Février 2022 (T04225061780)
  Début : 23/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 MAI 2003 AVENANT N°2 (T04224060921)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à l’augmentation exceptionnelle de bénéfice (T04224060917)
  Début : 23/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail en faveur des séniors (T04224060918)
  Début : 23/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE (T04223060006)
  Début : 19/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PREVOYANCE NON CADRES (T04223007290)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD FRAIS DE SANTE CADRES (T04223007045)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PREVOYANCE CADRES (T04223007047)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES 2022 (T04222006707)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL EN FAVEUR DES SENIORS (T04222006708)
  Début : 17/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PROTOCOLE 2022 (T04222006099)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TELETRAVAIL (T04222005590)
  Début : 08/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (version 2021) (T04221004773)
  Début : 22/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 MAI 2003 (T04221004776)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU CSE (T04223060005)
  Début : 19/07/2023 Fin : 31/10/2027
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• ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE, A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL (T04224060507)
  Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2027
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• Accord sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail pour l’année 2025 (T04225061776)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour l’année 2024 (T04224060920)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PPV 2023 (T04223060421)
  Début : 19/12/2023 Fin : 02/01/2024
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• AVENANT NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2023 (T04223008022)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour l’année 2023 (T04223007323)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD PORTANT SUR MISE EN PLACE DU CSE (T04219002087)
  Début : 22/07/2019 Fin : 31/10/2023
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• ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2022 (T04222006963)
  Début : 14/12/2022 Fin : 02/01/2023
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• PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (T04222005458)
  Début : 17/12/2021 Fin : 31/01/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PROTOCOLE D’ACCORD 2021 (T04221004777)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MENBRES DU CSE (T04219002090)
  Début : 22/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04219001530)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T04219001532)
  Début : 28/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04218000811)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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