TRIOWORLD OMBREE D'ANJOU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66202500600104

• Accord Forfait Jours (T04924060964)
  Début : 02/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire (T04922008899)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Procès Verbal négociation annuelle obligatoire (T04921006836)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T04920004987)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement forfaitaire en jours sur l'année (T04920004833)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord instituant un compte épargne temps (T04920004834)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T04920003558)
  Début : 06/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2019 (T04919002423)
  Début : 27/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04924061124)
  Début : 15/03/2024 Fin : 14/03/2027
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• Accord collectif sur le télétravail (T04924061923)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04919002422)
  Début : 27/05/2019 Fin : 27/05/2023
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T04922007666)
  Début : 05/06/2022 Fin : 07/06/2022
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• Avenant à durée déterminée à l'accord relatif aux astreintes du service maintenance (T04919002799)
  Début : 01/07/2019 Fin : 31/12/2019
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