CONFISERIE DU NORD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33438115900022

• Accord d'entreprise relatif à la semestrialisation du treizième mois (T59L25068657)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• Avenant à l'accord sur la durée du travail (T59L24062731)
  Début : 22/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle (T59L24062729)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• Accord sur le temps de travail (T59L22017337)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes (T59L22017339)
  Début : 24/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T59L22017336)
  Début : 12/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (T59L21013136)
  Début : 25/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (T59L20009599)
  Début : 30/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• Accord d'entreprise sur le fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques au sein de Confiserie du Nord (T59L20008609)
  Début : 20/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU FUTUR CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS (T59L19006960)
  Début : 04/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• PROTOCOLE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (T59L19005774)
  Début : 09/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (T59L18002116)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• Avenant à l'accord de méthode sur la révision des classifications du 6 avril 2022 (T59L24062732)
  Début : 30/11/2023 Fin : 20/11/2027
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE A ELIRE (T59L23060219)
  Début : 18/09/2023 Fin : 20/11/2027
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T59L23060218)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle (T59L25066343)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD

• accord de méthode sur la révision des classifications (T59L22017340)
  Début : 06/04/2022 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD