AURYS INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50635010700021

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T05025061049)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AURYS INDUSTRIES

• Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de prévoyance collective (T05025060982)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AURYS INDUSTRIES

• Protocole d'accord préélectoral pour l'élection d'un comité social et économique (T05024060835)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AURYS INDUSTRIES

• Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire frais de santé (T05022003801)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AURYS INDUSTRIES

• Accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T05022003308)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AURYS INDUSTRIES

• Accord annuel du 18 avril 2018 dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire Verrerie Aurys (T05019001046)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle (T05025061466)
  Début : 06/09/2025 Fin : 05/09/2028
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• Avenant n°4 à l'Accord à Durée Déterminée "Prime d'Assiduité" (T05025061463)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant n°3 à l'Accord à Durée Déterminée "Prime d'Assiduité" (T05025061056)
  Début : 01/03/2025 Fin : 31/08/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL (T05024004478)
  Début : 08/01/2024 Fin : 22/01/2025
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• Avenant n°2 à l'accord à durée déterminée "Prime d'Assiduité" (T05024060740)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant "Prime d'Assiduité" (T05024060513)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD "PRIME D'ASSIDUITE" (T05023004449)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord préélectoral d'élection du Comité Social et économique (T05019001503)
  Début : 09/12/2019 Fin : 08/12/2023
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• Accord annuel dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022 (T05022003307)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/07/2022
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• Accord annuel dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T05021002708)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d’entreprise de la VERRERIE AURYS (T05019001420)
  Début : 24/10/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d’entreprise de la VERRERIE AURYS (T05019001002)
  Début : 08/04/2019 Fin : 31/10/2019
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• Accord NAO 2018 (T05018000258)
  Début : 01/05/2018 Fin : 31/12/2018
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