VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42263647200280

• ACCORD SALARIAL 2023 (T01322016900)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• ACCORD SALARIAL 2021-2022 (T01321012867)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE DENOMMEE « ACTIVITE PARTIELLE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI » (T01321010308)
  Début : 14/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• Accord portant sur le plan de rémunération variable des fonctions commerciales BTOB (T01320008612)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• ACCORD PORTANT SUR LE PLAN DE REMUNERATION VARIABLE INDIVIDUELLE DU SERVICE DES VENTES BTOC (T01320008588)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 13/02/07 (PERIMETRE DE L'UES VCS) (T01319003346)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 REVALORISATION DES SALAIRES ENTRANTS METIERS EN TENSION PROTOCOLE D'ACCORD (T01319003347)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T01318000110)
  Début : 22/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• ACCORD APLD (T01322014018)
  Début : 28/03/2022 Fin : 27/09/2022
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T01320008617)
  Début : 01/09/2020 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• Accord portant sur le plan de rémunération variable individuelle du service des ventes BtoC (T01319004895)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2020
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• Accord plan de rémunération variable été 2018-hiver 2019 (T01318000480)
  Début : 12/06/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (T01319003344)
  Début : 17/01/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise VILLAGES CLUBS DU SOLEIL