VOYAGES LEFORT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30341064100037

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DES VOYAGES LEFORT (T04426068530)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT

• Procès-verbal sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2026 (T04426068531)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE DES CONDUCTEURS A TEMPS PARTIEL (T04425066726)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL NÉGOCIATION ANNUELLE 2025 (T04425065604)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T04424062551)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T04423017989)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL ACCORD NAO 2022 (T04422014442)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2021 (T04421011653)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord sur la mise en place de la Prime Qualité (T04420008290)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur la rémunération et l'organisation du temps de travail (T04420008292)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Changement du Régime de Garanties Collectives & portant sur la Prévoyance des Salariés Non-Cadres (T04420006588)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 1 à l'accord d'Entreprise sur l'Aménagement et l'Organisation du temps de travail du 17 juillet 2018 (NAO 2019) (T04419004843)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement & l'Organisation du Temps de Travail (T04418001448)
  Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord portant sur la Mise en Place d'une Prime Qualité (T04418001449)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Procès-Verbal relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018, portant sur la Rémunération & l'Organisation du Temps de Travail (T04418001451)
  Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE F ET H ET QVT (T04421011652)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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• ACCORD SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04418001450)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2021
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