Accord d'entreprise E.P.C.C. CHATEAUX DE LA DROME

UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE

6 accords de la société E.P.C.C. CHATEAUX DE LA DROME

Le 07/11/2022

• Autre, précisez
• Travail du dimanche
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Travail de nuit
• Télétravail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autre, précisez
• Travail du dimanche
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Travail de nuit
• Télétravail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Mise à jour : 2022-11-09

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/