Accord d'entreprise E.P.C.C. CHATEAUX DE LA DROME

UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 7 NOVEMBRE 2022 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE

6 accords de la société E.P.C.C. CHATEAUX DE LA DROME

Le 30/01/2023

• Télétravail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Autre, précisez
• Travail de nuit
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail à temps partiel
• Travail du dimanche
• Télétravail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Autre, précisez
• Travail de nuit
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail à temps partiel
• Travail du dimanche

Mise à jour : 2023-02-08

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/