Accord d'entreprise EXPANSION 07 AUBENAS

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Société EXPANSION 07 AUBENAS

Le 14/03/2023

• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Durée collective du temps de travail
• Compte épargne temps
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail du dimanche
• Forfaits (en heures, en jours)
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Durée collective du temps de travail
• Compte épargne temps
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail du dimanche
• Forfaits (en heures, en jours)
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit

Mise à jour : 2023-04-17

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/