Accord d'entreprise EXPANSION 32 MIRANDE

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

Société EXPANSION 32 MIRANDE

Le 17/02/2023

• Travail de nuit
• Compte épargne temps
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Forfaits (en heures, en jours)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail de nuit
• Compte épargne temps
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Forfaits (en heures, en jours)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Mise à jour : 2023-02-21

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/