Accord d'entreprise EXPANSION 50 AVRANCHES

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Société EXPANSION 50 AVRANCHES

Le 23/12/2022

• Forfaits (en heures, en jours)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Durée collective du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Travail du dimanche
• Travail à temps partiel
• Compte épargne temps
• Forfaits (en heures, en jours)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Durée collective du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Travail du dimanche
• Travail à temps partiel
• Compte épargne temps

Mise à jour : 2023-01-03

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/