Accord d'entreprise EXPANSION 95 SARCELLES

Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail

Société EXPANSION 95 SARCELLES

Le 12/05/2023

• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Durée collective du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Forfaits (en heures, en jours)
• Compte épargne temps
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail à temps partiel
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Durée collective du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Forfaits (en heures, en jours)
• Compte épargne temps
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail à temps partiel
• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Compte épargne temps
• Travail du dimanche
• Travail de nuit
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Mise à jour : 2025-08-05

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/