Accord d'entreprise SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Relatif à l'aménagement du temps de travail
Application de l'accord
Début : 01/01/2024
Fin : 01/01/2999
Début : 01/01/2024
Fin : 01/01/2999
3 accords de la société SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Le 11/07/2023
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Travail à temps partiel
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Compte épargne temps
- Travail de nuit
- Durée collective du temps de travail
- Travail du dimanche
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Travail à temps partiel
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Compte épargne temps
- Travail de nuit
- Durée collective du temps de travail
- Travail du dimanche
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Travail à temps partiel
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Compte épargne temps
- Travail de nuit
- Durée collective du temps de travail
- Travail du dimanche
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
PAGE BLANCHE
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Nous ne demandons pas l’anonymisation.
Mise à jour : 2023-09-25
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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