Accords d'entreprise : Activités comptables

NOVALTUS

Accord d'entreprise NOVALTUS 28/11/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

NOVANCES

Accord d'entreprise NOVANCES 30/03/2020
Accord d'entreprise sur la prise des congés payés pendant la période d'activité partielle de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NOVANCES 20/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

NOVATIS EXPERTISE LANGUEDOC

Accord d'entreprise NOVATIS EXPERTISE LANGUEDOC 17/12/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

NOVEXIO CONSEILS

Accord d'entreprise NOVEXIO CONSEILS 26/02/2025
Accord d'annualisation et d'aménagement du temps de travail
ACCORD

O CONSEILS

Accord d'entreprise O CONSEILS 02/05/2022
UN ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise O CONSEILS 08/11/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise O CONSEILS 15/09/2023
Accord d'entreprise CET / Fractionnement CP
ACCORD

O CONSEILS- A

Accord d'entreprise O CONSEILS- A 02/05/2022
UN ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

OCA FINANCES 2

Accord d'entreprise OCA FINANCES 2 09/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

ODICEO

Accord d'entreprise ODICEO 08/01/2019
Avenant du 8 janvier 2019 sur l'aménagement du temps de travail de la société ODICEO pour 'année 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ODICEO 09/03/2020
Avenant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la société ODICEO pour l'année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ODICEO 18/01/2021
Avenant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la société ODICEO pour l'année 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ODICEO 10/01/2022
Avenant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail chez Odicéo pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ODICEO 09/01/2023
Avenant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la société ODICEO pour l 'année 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ODICEO 27/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ODICEO
ACCORD

Accord d'entreprise ODICEO 28/01/2026
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du Comité Social et Économique
ACCORD

OFFICE COMPTA

Accord d'entreprise OFFICE COMPTA 17/05/2023
accord de modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD

OFFICE GESTION COMMERCE INDUST & METIE

Accord d'entreprise OFFICE GESTION COMMERCE INDUST & METIE 01/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE GESTION COMMERCE INDUST & METIE 02/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

OFFICE GESTION ENTREPRISES AVEYRONNAISES

Accord d'entreprise OFFICE GESTION ENTREPRISES AVEYRONNAISES 24/06/2024
Accord collectif portant sur le contrat de travail, la rémunération, la durée de travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

OGALLIANCE

Accord d'entreprise OGALLIANCE 28/05/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

OGALYS

Accord d'entreprise OGALYS 27/11/2017
l'accord de substitution pour l'harmonisation du statut des salariés de l'ARAPLT et d'OGALYS
ACCORD

OMGA CORSE

Accord d'entreprise OMGA CORSE 22/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

ONLY COMPTA

Accord d'entreprise ONLY COMPTA 05/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES, CONGES PAYES ET PREAVIS, congés payés et préavis
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas