Accords d'entreprise : Activités comptables
ORCOM QUERCY
Accord d'entreprise ORCOM QUERCY 15/09/2025
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD
Accord d'entreprise ORCOM QUERCY 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif au passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
Accord d'entreprise ORCOM QUERCY 05/02/2026
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD
ORCOM SOBRECOMA
Accord d'entreprise ORCOM SOBRECOMA 31/01/2023
Accord d'Entreprise "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD
ORCOM SULLY-SUR-LOIRE
Accord d'entreprise ORCOM SULLY-SUR-LOIRE 16/01/2023
Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
ORCOM VENDEE ANJOU
Accord d'entreprise ORCOM VENDEE ANJOU 22/02/2023
Un accord d'entreprise "Forfait Mobilités Durables"
ACCORD
ORECC FOREZ
Accord d'entreprise ORECC FOREZ 16/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE DECOMPTE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES AU SEIN DE LA SOCIETE ORECC FOREZ
ACCORD
ORFIS SAS
Accord d'entreprise ORFIS SAS 29/06/2020
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE D'UNE UES ENTRE LA SOCIETE ORFIS ET LA SOCIETE ORLYSE
ACCORD
ORGANISME AGREE MAINE NORMANDIE
Accord d'entreprise ORGANISME AGREE MAINE NORMANDIE 30/03/2020
ACCORD ENTREPRISE OAMN
ACCORD
ORGANISME DE GESTION AGREE ATLANTIC
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION AGREE ATLANTIC 12/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ORGANISME DE GESTION AGREE ATLANTIC
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION AGREE ATLANTIC 16/04/2024
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE AUVERGNE
Accord d'entreprise ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE AUVERGNE 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMINITE CONVENTIONNELLE DE LICENCIEMENT EN CAS DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD
ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE DES GAVES ET DE L’ADOUR
Accord d'entreprise ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE DES GAVES ET DE L’ADOUR 14/05/2020
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE DU VAL D'ALLIER ET DU LIVRADOIS
Accord d'entreprise ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE DU VAL D'ALLIER ET DU LIVRADOIS 29/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE DU VAL D'ALLIER ET DU LIVRADOIS 14/10/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 MAI 2018
AVENANT
ORIAL PARIS
Accord d'entreprise ORIAL PARIS 10/12/2024
Accord modifiant la période de référence des congés payés
ACCORD
OUEST CONSEILS AUDIT
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AUDIT 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AUDIT 16/01/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AUDIT 15/07/2026
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL SIGNE LE 12 DECEMBRE 2016
AVENANT
OUEST CONSEILS AURAY
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AURAY 10/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AURAY 06/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AURAY 05/06/2026
AVENANT RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT
OUEST CONSEILS BREST
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS BREST 13/10/2020
un Accord d'entreprise sur l'entretien professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST CONSEILS BREST 29/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Organisme Mixte de Gestion Agréé DE NORMANDIE
Accord d'entreprise Organisme Mixte de Gestion Agréé DE NORMANDIE 28/01/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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