Accords d'entreprise : Activités de sécurité privée

Accord d'entreprise HUB SAFE NANTES 30/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ HUB SAFE NANTES
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE NANTES 30/09/2019
Accord sur l’adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE NANTES 29/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE NANTES 07/02/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE NANTES - SAFESQUARE BY SAMSIC 09/10/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la prime de performance individuelle, signé le 18/09/2024
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE NANTES - SAFESQUARE BY SAMSIC 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE HUB SAFE NANTES RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE REGIONAL 16/07/2019
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Économique de la Société HUB SAFE REGIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE REGIONAL 05/11/2020
Accord d'entreprise HUB SAFE REGIONAL - Négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE REGIONAL 22/06/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE-ALPES 14/12/2020
Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE ALPES - Négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE-ALPES 20/05/2020
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Économique de la Société HUB SAFE RHONE ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE-ALPES 14/12/2020
Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE ALPES - négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE-ALPES 09/12/2020
Accord d'entreprise de la Société HUBSAFE RHONE ALPES relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en raison de la réduction durable de l'activité (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE-ALPES 07/01/2022
Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE ALPES Négociation Annuelle Obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HUB SAFE RHONE-ALPES 03/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE HUB SAFE RHONE ALPES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HUMANAE SECURITY SERVICES - H2S 24/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE 26/12/2018
Anenant 1 à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement de l'entreprise ICTS Atlantique
AVENANT

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE 24/01/2024
Accord relatif à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE SAS 02/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE SAS 01/04/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre de la mise en place du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE SAS 01/04/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE SAS 26/02/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE SAS 02/12/2020
Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS ATLANTIQUE SAS 03/11/2022
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur dite PPV 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ICTS FRANCE 05/07/2018
NAO 2018
ACCORD