Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
LA LAVANDIERE
Accord d'entreprise LA LAVANDIERE 01/06/2020
UN ACCORD INSTITUANT UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LA MAISON DE PILOU BEARD
Accord d'entreprise LA MAISON DE PILOU BEARD 25/04/2019
Accord sur le temps de travail en forfait jour
ACCORD
LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 19/04/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 23/10/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 29/11/2019
Accord suite à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 13/01/2020
Avenant n°1 à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle
AVENANT
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 02/12/2020
Accord suite à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 27/09/2021
Avenant à l'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire en date du 2 décembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 14/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 08/04/2022
Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie du Sud-Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 14/12/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 05/04/2023
Avenant 1 Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie du Sud-Ouest
AVENANT
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 15/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'adaptation des consultations récurrentes du CSE, de la BDESE et de la négociation collective obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 04/11/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 16/06/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 08/07/2025
Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie du Sud-Ouest
ACCORD
LA MEDICALE DE FRANCE
Accord d'entreprise LA MEDICALE DE FRANCE 04/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL 2018-2020 AU SEIN DE LA MEDICALE
AVENANT
Accord d'entreprise LA MEDICALE DE FRANCE 13/05/2019
avenant n°1 accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la Médicale de France
AVENANT
Accord d'entreprise LA MEDICALE DE FRANCE 20/05/2019
avenant n°2 à l'accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la Médicale de France
AVENANT
Accord d'entreprise LA MEDICALE DE FRANCE 03/12/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SOINS DE SANTE DE LA MEDICALE DE FRANCE
AVENANT
Accord d'entreprise LA MEDICALE DE FRANCE 24/02/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LA NOUVELLE ETOILE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE ETOILE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRAN
Accord d'entreprise LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRAN 29/05/2019
accord de dialogue social
ACCORD
LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de CSEE et CSEC
ACCORD
LA NOUVELLE FORGE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 10/03/2025
Accord portant sur le nombre de délégués syndicaux désignés
ACCORD
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