Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle au bénéfice des salariés non bénéficiaires de l'une ou l'autre des revalorisations déclinées du SEGUR ou de celles spécifiques aux assistants familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 14/12/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 20/02/2023
Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilités Durables au bénéfice des salariés de la Sauvegarde du Nord 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 15/05/2024
Accord visant au versement de trois types de primes exceptionnelles à destination des salariés oubliés du Segur, des salariés ayant les plus bas salaires, et des salariés en CDDI et CDII
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 15/05/2024
Accord d'entreprise relatif au Forfait Mobilités Durables 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 09/12/2024
Protocole NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 01/04/2025
Accord relatif à l'application de la Convention Collective des Ateliers et Chantiers d'Insertion
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 01/12/2025
Procès-verbal de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA TRINITAINE DISTRIBUTION 05/01/2024
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LA TRINITAINE DISTRIBUTION 05/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS TRAVAILLES ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LA TRINITAINE DISTRIBUTION 15/12/2021
accord collectif de substitution et d'adaptation du statut collectif des salariés de la société SAS La Trinitaine Distribution
ACCORD

Accord d'entreprise LA TRINITAINE DISTRIBUTION 26/11/2021
accord collectif de substitution relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 22/09/2017
UNACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DP ET DES MEMBRES DU CE AINSI QUE DU CHSCT POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 28/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 28/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 28/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU REPORT DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 20/04/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 20/04/2018
Accord relatif aux mesures de prévention des risques psychosociaux et du stress au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 12/12/2024
ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL LVA
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 12/12/2024
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA TRANSFORMATION DES CONGES D ANCIENNETE DE JOURS OUVRABLES EN JOURS OUVRES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 05/03/2025
AVENANT N° 1 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 29/04/2025
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 29/04/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 16/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION EXTRA CONVENTIONNELLE POUR LES ORTHOPHONISTES
ACCORD

Accord d'entreprise La Sauvegarde du Nord 10/01/2024
Accord relatif au renouvellement des instances représentatives du personnel au sein de la Sauvegarde du Nord
ACCORD