Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 27/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'évolution de la prise en charge de la complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 12/02/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LA PURE FOOD CO 02/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROUTIERE DE L'EST PARISIEN-REP 27/11/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROUTIERE DE L'EST PARISIEN-REP 27/11/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROUTIERE DE L'EST PARISIEN-REP 27/11/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 19/12/2017
ACCORD SUR L'OCTROI DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 26/02/2018
Protocole D'accord conclu à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 14/06/2018
Accord sur la mise en oeuvre du droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 14/06/2018
Accord d'adaptation de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 12/06/2019
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement des CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 02/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 28/09/2020
Protocole conclu à l'issue de la négociation obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 05/11/2020
Accord sur la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 15/02/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES CSE ET DU CSEC AU SEIN DE LA SAUVEGARDE DU NORD
AVENANT

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 10/05/2021
Accord fixant le calendrier et les modalités des procédures et du dialogue avec les IRP sur le projet de fusion-absorption des Compagnons de l'Espoir par la Sauvegarde du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 08/06/2021
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des parcours professionnels 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 08/06/2021
Révision de l'accord sur le travail de nuit dans les établissements et services de la Sauvegarde du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 01/07/2021
Accord relatif aux garanties collectives et sociales dans le cadre de la fusion-absorption des Compagnons de l'Espoir par la Sauvegarde du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 22/11/2021
Protocole conclu à l'issue de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 31/01/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement des cse et du csec au sein de la Sauvegarde du Nord
AVENANT

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 10/03/2022
Accord d'entreprise mettant en place un Forfait Mobilités Durables au bénéfice des salariés de la Sauvegarde du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 30/05/2022
Accord d'entreprise relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions des CSE et du CSE-C
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE DU NORD 07/11/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement des CSE et du CSEC au sein de la Sauvegarde du Nord
AVENANT

Accord d'entreprise La Sauvegarde du Nord 14/06/2018
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD