Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DES RIVES DE SEI 04/02/2019
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DES RIVES DE SEI 07/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DES RIVES DE SEI 22/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DES RIVES DE SEINE 12/11/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 16/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 16/12/2021
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE - EXTENSION PERIMETRE CSE
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022
ACCORD RELATIF A L'OCTROI DE CONGES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 24/11/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 20 SEPTEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 07/07/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 09/01/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 01/12/2017
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 15/06/2018
accord relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 23/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX modalités de mise en place et de fonctionnement du C.S.E et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif au temps partiel de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 29/11/2019
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 07/04/2020
Accord adaptation organisation des congés payés pendant crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 29/11/2019
Accord d'entreprise portant adaptation des périodicités des négociations collectives obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 16/10/2020
Versement en 2020 d'une prime exceptionnelle Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 18/12/2020
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement du CSE et des Représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 18/12/2020
Participation aux frais de transport personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 18/12/2020
Adaptation des périodicités de négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 24/12/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 23/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel
ACCORD