Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 19/04/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 10/12/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein des Manufactures de Franche-Comté
ACCORD
Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 27/05/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 AVRIL 2019
AVENANT
Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 18/03/2022
AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 AVRIL 2019
AVENANT
Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 31/10/2024
Un Avenant N°4 à l'accord temps de travail du 19/04/2019
AVENANT
LES MARMOT'TES
Accord d'entreprise LES MARMOT'TES 23/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES MAROQUINERIES DES ALPES
Accord d'entreprise LES MAROQUINERIES DES ALPES 06/03/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX DISPOSITIONS GENERALES
ACCORD
Accord d'entreprise LES MAROQUINERIES DES ALPES 06/03/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LES MAROQUINERIES DES ALPES 06/03/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LES MAROQUINERIES DES ALPES 11/06/2021
UN ACCORD DE CONFIGURATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LES MAROQUINERIES DES ALPES 21/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LES MAROQUINERIES DES ALPES 19/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 06/03/20 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
LES MINI PAILLETTES
Accord d'entreprise LES MINI PAILLETTES 25/08/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD
LES MONTAGNARDS
Accord d'entreprise LES MONTAGNARDS 16/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
LES MOUCANS EVENTS
Accord d'entreprise LES MOUCANS EVENTS 12/05/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LES MOULINAGES DE RIOTORD
Accord d'entreprise LES MOULINAGES DE RIOTORD 17/05/2024
accord fonctionnement CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LES MOULINAGES DE RIOTORD 20/11/2024
Accord forfait jours
ACCORD
LES NOTAIRES DU POHER SELARL
Accord d'entreprise LES NOTAIRES DU POHER SELARL 02/01/2024
accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES NOUVELLES FERMES
Accord d'entreprise LES NOUVELLES FERMES 03/08/2022
Accord Durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES NOUVELLES FERMES 13/01/2026
Accord d'astreinte
ACCORD
LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 08/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 21/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 08/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION DE L'OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 22/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - CONTEXTE COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 04/10/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
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