Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE 19/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE 17/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE 01/12/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social économique et des représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise LES PETITES HERMINES DE MERLEVENEZ 06/02/2026
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PORTS DU CALVADOS 28/03/2024
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU PERSONNEL DE PORTS DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PORTS DU CALVADOS 28/01/2026
LA PRIME TRANSPORT POUR LES SALARIES PORTS DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PRALUTINS 11/03/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURATEURS VENDEENS ASSOCIES 02/02/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURATEURS VENDEENS ASSOCIES 22/02/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES SEQUOIAS 30/05/2023
UN ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 14/02/2019
Protocole accord préélectoral - Elections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 14/02/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 14/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 11/07/2019
MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 10/10/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL A TITRE EXPÉRIMENTAL
AVENANT

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 18/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 16/03/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 29/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE INTERNATIONAL 03/01/2022
Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LESENS CENTRE VAL DE LOIRE 22/12/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LESENS CENTRE VAL DE LOIRE 14/12/2017
un accord collectif sur la durée des mandats des membres du comité d'entreprise et des Délégués du Personnel de LESENS Centre Val de Loire
ACCORD

Accord d'entreprise LESENS CENTRE VAL DE LOIRE 14/12/2017
un accord collectif sur la durée des mandats des membres du comité d'établissement de Cegelec Centre Infras
ACCORD

Accord d'entreprise LESENS CENTRE VAL DE LOIRE 11/12/2018
l'accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LESENS CENTRE VAL DE LOIRE 30/11/2018
l'avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 28/04/2005
AVENANT