Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise LECTRA 17/02/2025
Accord salarial 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LECTRA 31/03/2025
ACCORD regime de protection sociale complementaire frais de santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LECTRA 17/11/2025
Avenant à l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE de Lectra
AVENANT

Accord d'entreprise LECTRA 23/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LECTRA 22/12/2025
AVENANT A L’ACCORD SUR L’EGALITE FEMMES-HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2023-2025
AVENANT

Accord d'entreprise LEFEBVRE SARRUT 17/05/2024
Avenant 1 à l'accord instituant le comité de groupe
AVENANT

Accord d'entreprise LEFEVBRE SARRUT SA 14/12/2023
Accord de mise en place du forfait-jours au sein de la société Lefebvre SARRUT SA
ACCORD

Accord d'entreprise LEGENDRE AQUITAINE 20/04/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LEGENDRE CONSTRUCTION 01/04/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAND BRETAGNE AUTO 04/07/2025
Accord d'entreprise pour la gestion des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAND BRETAGNE AUTO 04/07/2025
Accord d'entreprise pour la gestion des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRIS INDUSTRIES 26/11/2025
Avenant à l'Accord portant règlement du plan d'épargne pour la retraite collectif du Groupe Legris Industries transformation du PERCO en PERCol
AVENANT

Accord d'entreprise LENI 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la définition du périmètre du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LENI 01/10/2025
Avenant n°3 a l'accord d'entreprise "Pour les cadres de la société Leni sur l'établissement de convention de forfait en jours a l'année" signe le 3 novembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise LEROY MERLIN FRANCE 02/07/2019
Accord relatif aux modalités du travail à distance au sein de l'UES Leroy Merlin
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 03/04/2019
accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modailtés de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux CSE d'Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 01/10/2020
Accord relatif au Dialogue Social au sein de la Société des Ateliers des Gout
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 27/01/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 01/03/2021
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 11/03/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire de la société les Ateliers du Gout
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 29/06/2022
Avenant de la Décision unilatérale instituant un système de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » obligatoire au sein de la société LES ATELIERS DU GOUT du 15 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 02/11/2022
Avenant N°1 accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 30/01/2023
Accord portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels de la Société LES ATELIERS DU GOUT
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 03/03/2023
Accord relatif au renouvellement du Comité social économique central de l’entreprise et de ses comites sociaux économiques d’établissement de la Société Les Ateliers du Goût
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT 30/05/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE Les Ateliers du Goût Année fiscale 2024 (1er juillet 2023 – 30 juin 2024)
ACCORD