Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
APEI BOUCLE DE LA SEINE
Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 01/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 01/10/2024
ACCORD COLLECTIF n°2 RELATIF A LA PRIME DE COOPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 28/04/2025
Procès-verbal Négociations Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 02/01/2026
ACCORD COLLECTIF 3 RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES (FMD)
ACCORD
Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 05/02/2026
ACCORD COLLECTIF n°3 RELATIF A LA PRIME DE COOPTATION
ACCORD
APEI CENTRE ALSACE
Accord d'entreprise APEI CENTRE ALSACE 31/07/2018
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et au fonctionnement du Comité Sociale et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CENTRE ALSACE 06/12/2019
Accord d'entreprise relatif au don de journées de repos entre salariés
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CENTRE ALSACE 30/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CENTRE ALSACE 05/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CENTRE ALSACE 05/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CENTRE ALSACE 13/06/2023
PROCES-VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
APEI CENTRE MANCHE
Accord d'entreprise APEI CENTRE MANCHE 26/09/2017
Avenant 2 à l'accord d'entreprise 13-01 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise APEI CENTRE MANCHE 26/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°17-01 RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN EOUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
APEI CTRE MANCHE
Accord d'entreprise APEI CTRE MANCHE 05/03/2019
AE n°19-01 relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CTRE MANCHE 14/02/2023
Compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise APEI CTRE MANCHE 14/02/2023
Recours au vote éléctronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD
APEI Centre Manche
Accord d'entreprise APEI Centre Manche 11/10/2019
Accord d'entreprise N°19-02 relatif aux modalités d'organisation du temps de travail des professionnels d'établissements relevant du périmètre du Pôle Habitat et Vie Sociale/Accompagnement Spécialisé Santé
ACCORD
APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE
Accord d'entreprise APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE 10/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DP CE ET CHSCT
ACCORD
APEI DU DOUAISIS
Accord d'entreprise APEI DU DOUAISIS 02/12/2021
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
APEI DU PAYS DU MONT BLANC
Accord d'entreprise APEI DU PAYS DU MONT BLANC 19/12/2018
Accord fixant les modalités d'attribution d'une prime exceptionnelle
ACCORD
APEI du Douaisis
Accord d'entreprise APEI du Douaisis 20/12/2018
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
APH DES VOSGES DU NORD
Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 16/05/2019
ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 02/08/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Apei de la Boucle de la Seine
Accord d'entreprise Apei de la Boucle de la Seine 02/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE COOPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise Apei de la Boucle de la Seine 21/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
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