Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise APAJH AD 33 26/06/2018
ACCORD DE REORGANISATION DES IRP SUITE AUX ORDONNANCES TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 11/09/2018
Accord préélectoral fixant les conditions de mise en place des membres titulaires et suppléants du CSE pour une durée de 4 ans
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 20/11/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 17/11/2020
Accord collectif visant à concilier le mandat représentatif avec la vie professionnelle et la vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 19/03/2020
Avenant à l'accord collectif sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AD 33 18/01/2022
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 12/07/2022
Accord Collectif sur le Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 13/09/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 18/07/2023
Accord collectif sur Autorisations d'absence pour don du sang
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 19/03/2024
Avenant à l'accord collectif sur le temps de travail APAJH Gironde
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AD 33 06/02/2023
Actualisation de l'accord relatif à la mise en place du Droit d'Expression
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 09/07/2024
Accord collectif sur le travail nomade et le télétravail au domicile
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 15/10/2024
Accord vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique au sein de l'APAJH Gironde
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 15/10/2024
Avenant à l'accord collectif sur la réorganisation des IRP de l'APAJH33 suite aux ordonnances travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AD 33 15/10/2024
Accord collectif sur le congé pour déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 15/10/2024
Accord collectif relatif aux congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 15/10/2024
Accord collectif sur les autorisations d'absence pour les salariées souffrant de dysménorrhée et autorisations d'absence du conjoint(e) salarié(e) pour des examens médicaux liés au parcours de procréation médicalement assistée
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 15/10/2024
Accord collectif sur Autorisation d'absence pour don du sang
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 08/07/2025
Accord collectif relatif à une aide financière pour la garde d'enfants jusqu'à 3 ans
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 08/07/2025
Accord Budget des œuvres sociales du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 14/10/2025
Accord collectif sur les mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AD 33 18/11/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 10/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 10/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une commission santé sécurité et des conditions de travail (cssct).
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 24/11/2017
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD