Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 20/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 20/01/2020
EGALITE HOMMES FEMMES ET QVT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 15/07/2020
ACCORD PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 03/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 26/12/2018
AVENANT AU DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise API RESTAURATION 07/11/2018
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 12/03/2019
accord relatif au perimetre et a la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 14/03/2019
protocole d'accord préélectoral aux élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 26/09/2018
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 20/09/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 31/10/2024
Accord mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 27/12/2024
Accord de dotation complémentaire exceptionnelle au budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 06/03/2025
Accord relatif au versement d'une dotation complémentaire exceptionnelle au budget des activités sociales et culturelles du CSE de l'UES API Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 21/01/2026
Accord collectif relatif au versement d’une dotation complémentaire exceptionnelle au budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique de l’UES API RESTAURATION
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION UES 20/11/2017
UN AVENANT N°5 RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise APIC SERVICES A LA PERSONNE 18/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MUTUELLE 22/05/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MACIF SANTE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MUTUELLE 15/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE APPLICABLE AUX AGENCES DU GIE COULEURS MUTUELLES APPARTENANT A L'UES MACIF SANTE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEI 94 06/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEI 94 (ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONGE DE DEMENAGEMENT 07/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONGE DE DEMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEI 94 (Accord d'entreprise relatif à la progression salariale en fin de grille - CCN66) 24/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la progression salariale en fin de grille - CCN66
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEI 94 (Avt1 de MEC conclu le 01/03//2025) 02/06/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME / HOMME SIGNE LE 01/03/2025
AVENANT

Accord d'entreprise APOGEI 94 (Dialogue socila et moyens des IRP) 26/04/2022
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et aux moyens dévolus aux instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEI 94 (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME - EN ATTENTE AVENANT MEC) 01/03/2025
Un Accord collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APOGEI 94 (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME - EN ATTENTE AVENANT MEC) 01/03/2025
Un Accord collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD