Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 19/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 08/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 08/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 18/01/2023
Avenant accord d'entreprise relatif au télétravail et au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 03/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale journalière de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 08/07/2022
Accord égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 18/09/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH COMITE DES YVELINES 16/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée maximale journalière de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH DE LA DROME - APEI VAL BRIAN 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA DROME - APEI VAL BRIAN 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA DROME - APEI VAL BRIAN 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA DROME - APEI VAL BRIAN 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA DROME - APEI VAL BRIAN 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA DROME - APEI VAL BRIAN 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX SEJOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH41 09/06/2020
Accord Collectif d'Entreprise des Négociations Triennales Obligatoires au sein de l'A¨PAJH41 2020-2024
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 22/10/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'association de l'APEI de la Boucle de la Seine
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 23/09/2020
Accord collectif relatif au télétravail de l'association de l'APEI de la Boucle de la Seine
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 03/10/2019
Accord collectif à la mise en place du CSE et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 29/12/2020
accord collectif actant de la mise en place d un regime collectif et obligatoire de prevoyance
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 29/12/2020
Avenant N°4 à l'accord ayant institue un regime obligatoire - frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 16/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 06/06/2023
Prime exceptionnelle pour les "oubliés du Ségur" 2023-1
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 09/04/2024
ACCORD COLLECTIF Relatif à l’augmentation de la participation employeur sur le Pass Navigo
ACCORD

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 05/11/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ASSOCIATION DE L’APEI DE LA BOUCLE DE LA SEINE
AVENANT

Accord d'entreprise APEI BOUCLE DE LA SEINE 01/10/2024
AVENANT 1 A L’ACCORD COLLECTIF Relatif à l’augmentation de la participation Employeur sur le Pass Navigo
AVENANT