Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ARCADIE SUD OUEST 12/03/2019
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADIE SUD OUEST 04/09/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE D’APPLICATION DES CRITERES D’ORDRE DES LICENCIEMENTS
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FR 10/09/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 12/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 11/06/2019
Un accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès et frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 11/06/2019
Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 12/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 10/09/2019
Un accord portant sur la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 10/09/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 19/02/2020
Un accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 19/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 15/12/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 11/01/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 29/03/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail choisi
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 12/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 18/09/2023
Un accord portant sur le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 18/10/2023
Un accord portant sur la définition de l'ancienneté et la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 13/11/2023
Un avenant à l'accord portant sur la définition de l'ancienneté et la prime d'ancienneté en date du 18/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 16/01/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 25/02/2025
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SERVICES FRANCE 26/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL FRANCE 08/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 POUR ARCELORMITTAL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCESI GROUP 17/11/2023
Forfait 218 jours 2023 - GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise ARCESI GROUP 09/01/2023
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES entre les sociétés ARCESI OCC, IDF, HDF, PACA, ARA
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 08/06/2021
Avenant au Protocole Hygiène sécurité durant l’épidémie COVID-19 pour Architas Solutions
AVENANT

Accord d'entreprise ARCOS DORADOS MARTINIQUE 20/11/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2019-2020
ACCORD